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Politique de confidentialité

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MENTIONS LÉGALES D’ORIACOOP.COM 

Informations légales 

Le site www.oriacoop.com est la propriété d’ORIACOOP : 

  • S.A.S (Société par Action Simplifiée) au capital de 377 000 euros. Dont le siège social est situé : Route de Pas 62760 WARLINCOURT-LES-PAS 

Le Directeur de la Publication du site www.oriacoop.com est Dominique Daudruy en qualité de Président de ORIACOOP. Téléphone : +33 3 21 23 01 18. Email : oriacoop@orange.fr 

Hébergement du site : OVHcloud  

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix, France  
Tél. +33 (0)8 99 70 17 61  
Site web : www.ovh.com 

Contenu du site 

Le site www.oriacoop.fr est proposé en français. C’est un site d’information sur ORIACOOP qui a pour activité la trituration à froid de graines. Le contenu consultable sur le site est actualisé par le Service Communication d’ORIACOOP et délivré à titre d’information sur le service ORIACOOP. ORIACOOP se réserve le droit de le modifier à tout moment et sans notification préalable. Ce contenu ne constitue en aucune façon une offre commerciale. L’accès au site et la navigation sont de la responsabilité des internautes exclusivement. ORIACOOP ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions, des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site www.oriacoop.fr, y compris l’inaccessibilité ou la présence de virus sur le site, sans que cette liste soit exhaustive. 

Propriété intellectuelle 

La marque ORIACOOP ainsi que ses logos associés sont déposés et protégés et appartiennent à ORIACOOP. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, seules ou intégrées à d’autres éléments en est strictement interdite sans l’autorisation écrite expresse et préalable d’ORIACOOP. Le site www.oriacoop.com est une création protégée par le droit de copie, détenu par la société ORIACOOP. Tous les textes, maquettes, photos, animations, graphismes et plus généralement toutes les informations et contenus figurant sur le site sont la propriété d’ORIACOOP et sont soumises à la législation protégeant le droit d’auteur. Toute copie, dénaturation, adaptation ou modification de tout ou partie du site, par quelque procédé que ce soit, sous quelque forme qu’elle soit, est interdite à toute personne n’appartenant pas au service d’ORIACOOP, sauf accord écrit de ce dernier. Elles constitueraient une contrefaçon sanctionnée par les articles L-335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Le service d’ORIACOOP est le seul habilité à maintenir le site et à en organiser la promotion. 

Témoins de connexion (cookies) 

Lors de leurs visites, les utilisateurs du site www.oriacoop.com sont informés qu’un témoin de connexion peut s’installer automatiquement sur leur logiciel de navigation. Il s’agit d’un bloc de données qui n’est pas utilisé à des fins d’identification, mais qui sert à enregistrer des informations relatives à votre navigation sur le site. Ainsi, à votre prochaine visite, vous n’aurez pas besoin de les saisir à nouveau. Il permet des analyses de fréquentation des différentes pages, ceci à des fins d’amélioration du site. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur dépend des paramétrages de votre navigateur internet. Le paramétrage de votre logiciel de navigation vous permet d’être informé de la présence de ce témoin de connexion et, éventuellement, de le refuser. Pour ce faire, configurez votre navigateur de la manière suivante : 

  • Microsoft Internet Explorer : cliquez sur la barre de menu « Outils » puis « Options internet » ; choisissez l’onglet « Confidentialité » puis déplacez le curseur jusqu’au niveau de sécurité désiré ou cliquez sur le bouton « Avancé » puis « Ignorez la gestion automatique des cookies » et cochez l’option « Refuser » ou « Demander » pour chaque colonne. 
  • Netscape Navigator : cliquez sur la barre de menu Edition » puis sur « Préférences », sélectionnez « Confidentialité et sécurité » puis choisissez « Cookies » et cochez « Désactiver » ou « Me demander ». 
  • Mozilla Firefox : cliquez sur la barre de menu « Outils » puis sur « Options », choisissez les onglets « Vie privée » puis « Cookies » et sélectionnez les options qui vous conviennent. 
  • Apple Safari : allez dans le menu « Safari > Préférences de Safari » puis cliquez sur l’onglet « Sécurité » et sur « Provenant seulement des sites consultés ». 
  • Opéra : allez dans le menu « Fichiers > Préférences », puis cliquez sur « Vie Privée » et choisissez les options qui vous conviennent. 

En cas de refus des témoins de connexions, certains services ne seront pas accessibles. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression de vos données personnelles communiquées par le biais du « cookie » dans les conditions indiquées dans la rubrique » Informatique et Libertés » ci-dessous. 

Liens 

Les liens mis en place sur le site www.oriacoop.com en direction de sites internet externes ont fait l’objet d’une autorisation préalable et expresse. Toutefois, ORIACOOP n’étant pas éditeur de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu et ne pourrait en conséquence en aucun cas être tenu pour responsable du contenu de ces sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmissions de données personnelles, installations de témoins de connexion ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites. 

Droit applicable 

Le droit applicable au site www.oriacoop.com est le droit français.